Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MADEPRO PROTECTION D'ASCENSEUR
Monsieur Lionel NOIRAULT-MASSOL

Numéro de dépôt :
4613862
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MADEPRO PROTECTION D\'ASCENSEUR de Lionel NOIRAULT-MASSOL

Présentation de la marque MADEPRO PROTECTION D'ASCENSEUR

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par monsieur Lionel NOIRAULT-MASSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADEPRO PROTECTION D'ASCENSEUR »

Le déposant est monsieur Lionel NOIRAULT-MASSOL domicilié(e) BP 143 21 Boulevard Kraemer - 13307 - MARSEILLE Cedex 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lionel NOIRAULT-MASSOL domicilié(e) BP 143 21 Boulevard Kraemer - 13307 - MARSEILLE Cedex 14 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Lionel NOIRAULT-MASSOL a également déposé les autres marques suivantes : COTE SOLEIL


Monsieur Lionel NOIRAULT-MASSOL - BP 143 21 Boulevard Kraemer - 13307 - MARSEILLE Cedex 14 - France


Monsieur Lionel NOIRAULT-MASSOL - BP 143 21 Boulevard Kraemer - 13307 - MARSEILLE Cedex 14 - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 25 novembre 2020 - Rejet total n°802709 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-25

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.